Délibérations

Délibérations

66 résultats pour la valeur "07/01/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Protection de la nature

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/01/2013
  • Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Echange de terrains à MOLSHEIM

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/01/2013
  • Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement de réseaux aériens

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/01/2013
  • Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement du projet ''CIMBEES''

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/01/2013
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2013 de l'ADIRA

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/01/2013
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2013

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/01/2013
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin